Il leur sera confié constructions neuves, réhabilitations, et études de faisabilité. Immobilière 3F, BâtiPlaine, la CLARM, la Résidence urbaine de France, et les Résidences sociales de France, constituent des listes d’architectes pour des contrats de maîtrise d’oeuvre de montants inférieurs au seuil européen de 209 000 euros HT. Il sera fait appel aux architectes pré-sélectionnés entre le 1er avril 2017 et le 31 mars 2019.
Les architectes, seuls ou en équipes associés à plusieurs, doivent transmettre leurs dossiers avant le 27 janvier 2017 pour un ou plusieurs des lots : construction neuve de logements familiaux ou thématiques, réhabilitation de logements familiaux ou thématiques, études de faisabilité…